Maylis Desrousseaux est maître de conférences de droit public, spécialisée en droit de l’environnement au Conservatoire national des Arts et Métiers au Mans. Elle étudie la façon dont le droit appréhende l’objet« sol » notamment à travers le prisme de la protection de l’environnement, la préservation des sols agricoles et forestiers et la lutte contre leur artificialisation (essentiellement la mise en œuvre du Zéro artificialisation nette). A une échelle internationale, elle a par ailleurs participé à la rédaction du rapport de l’IPBES sur la restauration et la dégradation des terres.
Cycle annuel 2023Session 113 janvier 2023Le sol au prisme du droit Les sols sont un objet juridique polysémique dont l’absence de régime de protection contraste avec la diversité des usages qu’en a la société - à la fois support d’activités, ressource exploitable et milieu naturel remplissant d’importantes fonctions écologiques. Le droit qui s’y applique est aujourd’hui lacunaire vis-à-vis des enjeux environnementaux et alimentaires. Cette intervention propose un état des lieux juridique ainsi que des pistes de réflexion pour une évolution de ce cadre.
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Le droit protège t’il les sols - Maylis Desrousseaux
Cycle annuel 202115 octobre 2021Protéger la qualité des solsLe droit français, dans l’ensemble de ses branches, n’est pas à la hauteur des enjeux de protection des sols. Ce constat ne concerne pas uniquement la France, mais aussi une grande partie des Etats membres de l’UE. Une des explications de cette lacune résiderait dans la difficulté d’établir un consensus scientifique au sein de la communauté pédologique autour des mesures à mettre en œuvre. A l’heure où émerge le besoin d’indicateurs de qualité des sols, cette intervention propose un rapide état des lieux du droit en vigueur sur la question, et propose des pistes d’évolution en faveur d’une meilleure prise en compte de ce milieu fragile.
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Cycle annuel 2023Session 1Fonctions et usages des sols12-13 janvier 2023ParisLe sol porte les traces de notre histoire. Nous l’avons façonné, cultivé et exploité au cours du temps, pour y habiter, s’en nourrir, y prélever matières et énergie, y déployer industries et infrastructures. Mais le sol n’est pas seulement le support de toutes les activités humaines, il est aussi un réservoir de biodiversité, une source de biomasse, un puits de carbone, un régulateur du cycle de l’eau– bref le socle de toute vie. Comment défendre cette ressource des dégradations multiples qu’elle subit et qui altèrent ses fonctions essentielles ? Faut-il inscrire ses qualités physico-chimiques dans le droit ? Faut-il les traduire en termes économiques, comme les expressions de« capital naturel » et de« services écosystémiques » le suggèrent ? Peut-on dépasser la contradiction entre les usages anthropiques et les fonctions écosystémiques des sols ?
avec
Pascal Berteaud, Philippe Branchu, Ronald charvet, Claire Chenu, Gérard Chouquer, Ségolène Darly, Maylis Desrousseaux, Bertrand Laroche, Sandra Moatti, Céline Pessis, Elisabeth Rémy, Stéphane TonnelatAccès restreint 🔒
